Mentions Légales
Mis à jour le janvier 2012
droit de diffusion DES CONTENUS DE CE SITE
L'ensemble du site du Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Concernant la photothèque, les photographies de cette rubrique sont originales et mises à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification 3.0 France (CC BY-NC-ND 3.0). Veuillez consulter les détails de la licence correspondant aux images que vous souhaitez réutiliser.
Pour les autres contenus multimédias (images hors photothèque, vidéos, podcasts, animations), leur reproduction totale ou partielle sur un support électronique, quel qu'il soit, requiert l'autorisation préalable du CEA (nous contacter).
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site internet du CEA: www.cea.fr. Les droits de reproduction sont réservés".
Pour toute autre utilisation, veuillez nous contacter.
Mentions légales
| Editeur : |
CEA Bâtiment Le ponant D 25 rue Leblanc 75015 PARIS RCS B 775 685 019 Tél.: 01 64 50 20 59 |
| Directeur de la publication : | Xavier Clément | |
| Conception et réalisation : | CEA/DCom, Service Information-Média | |
| Hébergeur : | CEA |
Protection de la vie privée et déclaration CNIL
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, aucune information personnelle n'est cédée à des tiers, aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.
Déclaration CNIL n° 541890
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations nominatives vous concernant. Vous pouvez l'exercer en vous adressant à :
CEA/CEA Siège/Direction de la communication - Centre d'études de Saclay - 91191 Gif-sur-yvette Cedex
L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr)
Le moteur de recherche de ce site Internet est hébergé et géré par la société Synomia qui est seule responsable des conséquences de tout dysfonctionnement de ce moteur de recherche. La responsabilité du CEA ne saurait en aucun cas être engagée à ce titre.
Accès aux documents administratifs
Conformément au décret n°2005-1755, le reponsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques pour le CEA est :
Marc LEGER
Directeur juridique et du contentieux
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Siège - centre d'études de Saclay - 91191 Gif-sur-yvette cedex
Tél.: (33) 01 64 50 21 43 / Fax: (33) 01 64 50 12 15
Conseils de navigation
Ce site a été conçu pour une résolution d'écran de 800x600 pixels ou plus, il devrait être compatible avec la plupart des navigateurs (Internet Explorer, Mozilla, FireFox...)
Pour accéder à certains documents, il peut être nécessaire d'installer des "plug-in" (suivant la version de votre navigateur), téléchargeables gratuitement :
| 
|
| 
|
Crédits
Gestion Projet : CEA/DCom/équipe web
Charte Graphique : e-Mazarine [www.e-mazarine.com]
Gestion de contenu : Smile [www.smile.fr] et ezPublish
Animations flash : idé [www.ide.fr] - Churchill [www.churchill.fr]
Production vidéo : Medias com France [http://www.mediascomfrance.com], Angie [http://www.angie.fr]