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Rapports

PublicationRapport 2014 - Inventaire combustibles usés & déchets radioactifs étrangers

Rapport annuel – Parution : juillet 2014

Ce rapport répond aux dispositions de l’article L. 542-2-1 du code de l’environnement, tel qu’issu de la loi n° 2006-739 du 28 juin 2006, par lequel le CEA, en tant qu’exploitant d’installations de traitement et de recherche, doit établir, tenir à jour et mettre à la disposition des autorités de contrôle, les informations relatives aux opérations portant sur des combustibles usés ou des déchets radioactifs en provenance de l’étranger.

Les informations fournies dans ce rapport sont à jour du 31 décembre 2013.


Sommaire

Introduction

Inventaire des combustibles étrangers traités à Marcoule

Traitement des combustibles et production afférente de déchets à Marcoule

Informations concernant les actions de recherche et développement

Conclusion



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