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Une recherche innovante et sécurisée

Publié le 19 avril 2017

La maîtrise de la propriété intellectuelle est un élément clé de la stratégie du CEA, mise au service du transfert de l’innovation vers les entreprises.

Une grande attention est portée au dépôt de brevets, de qualité et en nombre. En 2016, le CEA a ainsi déposé 743 brevets prioritaires. Ils viennent renforcer un portefeuille comptant près de 6 100 familles de brevets actives fin 2016.

La politique active du CEA pour protéger ses inventions le positionne comme un acteur de plus en plus visible en termes de dépôts de brevets :

  • 1er déposant parmi les organismes de recherche français et 4ème au palmarès INPI 2016
    Publié par l’INPI, le classement 2016 distingue les principaux déposants de brevets en France, selon le nombre de brevets publiés en 2016.
  • 1er organisme public de recherche le plus innovant en Europe et deuxième au Monde dans le classement « Top 25 Global Innovators - Government », en 2017.
    Le classement Top 25 Global Innovators – Government est publié par Reuters, et réalisé en partenariat avec Clarivate Analytics. Il est basé sur des données exclusives et l'analyse d'indicateurs, y compris des dépôts de brevets et des citations d’articles scientifiques.

  • 33ème au classement de l’OEB en 2016
    OEB : Office européen des brevets. Chaque année, l’OEB publie un classement (non consolidé) selon les demandes de brevets publiées l’année N. Ses statistiques couvrent à la fois les demandes euro-directes et euro-PCT.
  • 40ème au classement de l’OMPI selon le PCT en 2013
    L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) établit un classement (non consolidé) selon les demandes internationales (demande PCT) publiées l’année N.


La microélectronique (semi-conducteurs), les nouvelles technologies de l’énergie (NTE) et l’instrumentation constituent les domaines techniques applicatifs dans lesquels le CEA dépose le plus de brevets. De longue date, le CEA coopère avec les entreprises dans ses domaines de spécialisation et met à leur portée ses technologies. Pour ce faire, il propose prioritairement des contrats de collaboration à ses partenaires au sein desquels son capital de propriété intellectuelle est engagé. Ses brevets peuvent aussi être licenciés en échange de redevances. Ils peuvent aussi jouer un rôle essentiel dans la création d’entreprises innovantes.


VidéoLe CEA, de la recherche à l'industrie

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Jean-Charles Guibert, directeur de la valorisation au CEA © CEA

Lire l’interview de Jean-Charles Guibert, directeur de la valorisation au CEA.