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Une recherche innovante et sécurisée

Publié le 15 juin 2020

La maîtrise de la propriété intellectuelle est un élément clé de la stratégie du CEA, mise au service du transfert de l’innovation vers les entreprises.

Une grande attention est portée au dépôt de brevets, de qualité et en nombre. En 2019, le CEA a ainsi déposé 670 brevets prioritaires. Ils viennent renforcer un portefeuille comptant plus de 7 000 familles de brevets actives fin 2019.

La politique active du CEA pour protéger ses inventions le positionne comme un acteur de plus en plus visible en termes de dépôts de brevets :

  • 1er déposant parmi les organismes de recherche français et 4ème au palmarès INPI 2018
  • Seul organisme de recherche français à figurer dans le Top 100 mondial des acteurs de l’innovation

    Classement 2019 Clarivate/Derwent 01.2020
  • 30ème au classement de l’OEB en 2019
    OEB : Office européen des brevets. Chaque année, l’OEB publie un classement (non consolidé) selon les demandes de brevets publiées l’année N. Ses statistiques couvrent à la fois les demandes euro-directes et euro-PCT.


La microélectronique (semi-conducteurs), les nouvelles technologies de l’énergie (NTE) et l’instrumentation constituent les domaines techniques applicatifs dans lesquels le CEA dépose le plus de brevets. De longue date, le CEA coopère avec les entreprises dans ses domaines de spécialisation et met à leur portée ses technologies. Pour ce faire, il propose prioritairement des contrats de collaboration à ses partenaires au sein desquels son capital de propriété intellectuelle est engagé. Ses brevets peuvent aussi être licenciés en échange de redevances. Ils peuvent aussi jouer un rôle essentiel dans la création d’entreprises innovantes.


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Clefs innovation technologique

Clefs CEA n°63 - Innovation technologique - Automne 2016