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Une recherche innovante et sécurisée

Publié le 14 mars 2019

La maîtrise de la propriété intellectuelle est un élément clé de la stratégie du CEA, mise au service du transfert de l’innovation vers les entreprises.

Une grande attention est portée au dépôt de brevets, de qualité et en nombre. En 2017, le CEA a ainsi déposé 762 brevets prioritaires. Ils viennent renforcer un portefeuille comptant plus de 6 300 familles de brevets actives fin 2017.

La politique active du CEA pour protéger ses inventions le positionne comme un acteur de plus en plus visible en termes de dépôts de brevets :

  • 1er déposant parmi les organismes de recherche français et 4ème au palmarès INPI 2018
    Publié par l’INPI, le classement 2016 distingue les principaux déposants de brevets en France, selon le nombre de brevets publiés en 2017.
  • Seul organisme de recherche français à figurer dans le classement Clarivate 2018.
    Le Top 100 Clarivate prend en compte toutes les entreprises et organismes de recherche ayant déposé au moins 100 brevets d’invention durant les cinq dernières années.

  • 30ème au classement de l’OEB en 2018
    OEB : Office européen des brevets. Chaque année, l’OEB publie un classement (non consolidé) selon les demandes de brevets publiées l’année N. Ses statistiques couvrent à la fois les demandes euro-directes et euro-PCT.


La microélectronique (semi-conducteurs), les nouvelles technologies de l’énergie (NTE) et l’instrumentation constituent les domaines techniques applicatifs dans lesquels le CEA dépose le plus de brevets. De longue date, le CEA coopère avec les entreprises dans ses domaines de spécialisation et met à leur portée ses technologies. Pour ce faire, il propose prioritairement des contrats de collaboration à ses partenaires au sein desquels son capital de propriété intellectuelle est engagé. Ses brevets peuvent aussi être licenciés en échange de redevances. Ils peuvent aussi jouer un rôle essentiel dans la création d’entreprises innovantes.


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Clefs innovation technologique

Clefs CEA n°63 - Innovation technologique - Automne 2016