En application des articles L. 642-1 et suivants et D. 642-1 et suivants du code de l'éducation, cet arrêté liste notamment les établissements accrédités, au 1er septembre 2025, à délivrer le ou les titres d'ingénieur diplômé figurant en annexes.

Parmi ceux-ci figurent :

• l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne de l’Institut Mines-Télécom, habilitée à délivrer le diplôme d’ingénieur spécialité « génie nucléaire » en convention avec l’INSTN jusqu’à la fin de l’année universitaire 2025-2026 ;
• l’INSTN, habilité à délivrer le diplôme d’ingénieur spécialisé en génie atomique :
  -en formation initiale sous statut d’étudiant, à compter de la rentrée universitaire 2025 et :
  .jusqu'à la fin de l'année universitaire 2027-2028 pour le site de Cherbourg-en-Cotentin ;
  .​jusqu'à la fin de l'année universitaire 2029-2030 pour les sites de Gif-sur-Yvette et de Saint-Paul-lez-Durance ;
  -en formation continue, à compter de la rentrée universitaire 2025 et jusqu'à la fin de l'année universitaire 2027-2028 pour les trois sites mentionnés ci-dessus.